1. Éditeur du site

Académie des Compétences Formation (ci-après « ACF Formation »)
Organisme de formation professionnelle.

Siège social : 34 rue de Couture, 28800 Bonneval, France
Plateau pédagogique : 3 bis rue des Archives, 94000 Créteil, France
Téléphone : 01 42 11 95 31
Courriel : contact@academiedescompetencesformation.com
Direction : direction@academiedescompetencesformation.com

SIRET : 978 299 097 00011 (SIREN : 978 299 097)
Déclaration d'activité de formation : n°24280213228, enregistrée auprès du Préfet de région.
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Yann Lebon, responsable de l'organisme de formation, joignable à l'adresse direction@academiedescompetencesformation.com.

3. Hébergement

Le site et sa base de données sont hébergés par Google Ireland Limited (services Firebase Hosting et Cloud Firestore), Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande, société du groupe Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis. Téléphone : +353 1 436 1000.

Site web de l'hébergeur : firebase.google.com

4. Certifications & agréments

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logos, chartes graphiques, architecture, éléments de code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'ACF Formation ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, logos et certifications de tiers (Qualiopi, CNAPS, INRS…) demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont affichés à titre informatif.

6. Responsabilité

ACF Formation s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans toutefois pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les informations relatives aux formations (durées, tarifs, programmes, plannings) sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. ACF Formation ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une interruption du service ou de la présence d'un virus sur ses systèmes.

7. Liens externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers (notamment la plateforme de gestion Digiforma). ACF Formation n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Conditions de vente & médiation

Les conditions applicables aux inscriptions et aux prestations de formation sont décrites dans nos Conditions Générales de Vente, qui précisent notamment les modalités de rétractation, de paiement, d'annulation et de recours à un médiateur de la consommation.

9. Données personnelles & cookies

Le traitement des données collectées via les formulaires du site est décrit dans notre Politique de Confidentialité & RGPD. L'usage du site est par ailleurs régi par nos Conditions Générales d'Utilisation.

10. Accessibilité

Référent Handicap / PMR : M. Yann Lebon : infoformationacf@gmail.com, 06 82 64 53 97. Voir notre Déclaration d'accessibilité.

Dernière mise à jour : octobre 2026.